Ces conditions s’appliquent à toute personne qui consulte le site, s’y crée un compte ou y publie quelque chose. Les conditions de vente, elles, régissent les achats.
Votre compte
En bref : un compte, une personne. Vous choisissez votre mot de passe, vous en êtes responsable, et vous pouvez fermer votre compte quand vous voulez — en récupérant vos fichiers avant.
- Créer un compte suppose d’être majeur, ou d’avoir l’accord d’un parent ou d’un tuteur légal.
- Les informations que vous fournissez doivent être exactes ; une adresse e-mail valide conditionne la livraison de vos achats.
- Un compte est personnel. Le partager revient à partager vos achats, ce que la licence interdit.
- Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment. Elle entraîne la perte de l’accès aux téléchargements.
Ce que vous publiez
Les avis, questions et messages que vous publiez restent les vôtres. Vous nous accordez le droit de les afficher sur le site et de les modérer.
- Un avis doit porter sur une création réellement achetée et décrire une expérience personnelle.
- Les propos injurieux, diffamatoires, haineux ou hors sujet sont retirés.
- Les avis rémunérés, échangés ou publiés par le vendeur lui-même sont supprimés, et le compte concerné suspendu.
Comportements interdits
- Contourner les protections de téléchargement, revendre ou redistribuer un fichier acheté.
- Extraire massivement le contenu du site, y compris à des fins d’entraînement de modèles, sans autorisation écrite.
- Tenter d’accéder à un compte, une commande ou un fichier qui ne vous appartient pas.
- Utiliser le site pour diffuser des logiciels malveillants ou du contenu illicite.
Modération et suspension
En bref : nous prévenons avant de suspendre, sauf quand la sécurité ou les droits d’autrui sont en jeu. Une suspension ne vous prive jamais des fichiers déjà achetés.
Nous pouvons retirer un contenu, restreindre une fonctionnalité ou suspendre un compte qui enfreint ces règles. La décision est motivée, et contestable en nous écrivant.
Disponibilité du service
Le site peut être interrompu pour maintenance ou pour une cause indépendante de notre volonté. Nous cherchons à prévenir à l’avance des interruptions programmées, sans que cela constitue une obligation de résultat.
Évolution de ces conditions
Ces conditions peuvent être modifiées. La date de mise à jour figure en haut de cette page ; une modification substantielle est signalée aux titulaires de compte par e-mail.
Nous écrire
Une question sur ces règles ? Écrivez à contact@digitalartisnal.com ou depuis la page Contact. Pour signaler un contenu illicite ou une atteinte à vos droits, écrivez à signalement@digitalartisnal.com.
Le droit applicable et le règlement des litiges sont ceux décrits dans les conditions générales de vente.