En bref : nous collectons ce qu’il faut pour livrer vos achats, et rien de plus. Aucune donnée n’est vendue. Les données de carte bancaire ne passent jamais par nos serveurs, et aucun outil de mesure ni de publicité ne se charge sans votre accord.
Qui traite vos données
Le responsable de traitement est Digital Artisanal, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales. Pour toute question sur vos données, ou pour exercer vos droits, écrivez à confidentialite@digitalartisnal.com.
Ce que nous collectons
- Compte : nom d’affichage, adresse e-mail, mot de passe (stocké sous forme hachée, jamais lisible par nous).
- Commandes : créations achetées, montants, informations de facturation que vous saisissez, historique des téléchargements et des licences.
- Paiement : une référence de paiement transmise par Stripe et, si vous choisissez d’enregistrer votre carte, sa marque, ses quatre derniers chiffres et sa date d’expiration — jamais son numéro complet ni son cryptogramme.
- Messages : ce que vous nous écrivez par le formulaire de contact ou par e-mail, et l’adresse à laquelle vous répondre.
- Lettre d’information : votre adresse e-mail, la langue choisie et la date d’inscription, si vous vous abonnez.
- Créateurs : identité, coordonnées de versement et justificatifs demandés avant le premier versement.
- Technique : journaux de serveur (adresse IP, page demandée, date), conservés pour la sécurité et le dépannage.
- Mesure d’audience et publicité : seulement si vous les acceptez, les données décrites plus bas, dans la section du même nom.
Nous ne collectons ni données de santé, ni opinions, ni localisation précise. Les créateurs voient les informations nécessaires au suivi de leurs ventes, jamais votre mot de passe ni vos moyens de paiement.
Pourquoi, et sur quelle base
- Exécuter le contrat : créer le compte, livrer les fichiers, établir les récapitulatifs de commande et les factures demandées, gérer les licences, verser leurs gains aux créateurs.
- Obligation légale : conserver les pièces comptables, vérifier l’identité des créateurs avant tout versement.
- Intérêt légitime : sécuriser le site, prévenir la fraude et le partage abusif de fichiers.
- Consentement : lettre d’information, mesure d’audience, publicité et conversions ; chaque accord se retire à tout moment.
Combien de temps
- Compte et achats : tant que le compte existe. Vos téléchargements restent accessibles pendant cette période.
- Pièces comptables (commandes, factures, versements) : 10 ans, y compris après la fermeture du compte.
- Lettre d’information : jusqu’à votre désinscription.
- Éléments de preuve en cas de fraude ou de contestation de paiement : pendant toute la durée du litige.
- Justificatifs d’identité des créateurs : tant que le compte créateur est ouvert.
- Messages de contact : trois ans après le dernier échange.
- Mesure d’audience : 14 mois au plus pour les données de Google Analytics.
- Journaux techniques : douze mois au plus.
Au terme de ces durées, les données sont supprimées ou rendues anonymes.
Qui d’autre y a accès
Nos prestataires, uniquement pour ce qu’ils font pour nous, et tenus à la confidentialité. Hostinger agit sur nos seules instructions. Stripe et Google traitent aussi certaines données pour leur propre compte (Stripe pour lutter contre la fraude et respecter ses obligations financières, Google pour la publicité quand vous l’acceptez) : leur politique de confidentialité s’applique alors.
- Hébergement et envoi des e-mails : Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Il héberge le site, sa base de données et ses fichiers, et achemine nos e-mails — confirmations de commande, messages liés à votre compte, lettre d’information — par son service Hostinger Email.
- Paiement : Stripe, soit Stripe, Inc. (États-Unis) et ses filiales, selon le pays où l’éditeur est établi. Stripe reçoit le montant de la commande, votre nom, votre adresse e-mail et votre pays de facturation, les données de carte que vous saisissez dans son formulaire, et une empreinte technique de votre appareil et de votre navigateur qui sert à détecter la fraude. Sa politique : stripe.com/privacy.
- Mesure d’audience et publicité : Google, soit Google Ireland Limited (Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande) et Google LLC (États-Unis), pour Google Tag Manager, Google Analytics 4 et Google Ads — uniquement si l’éditeur les a activés, et uniquement avec votre accord. Sa politique : policies.google.com/privacy.
Les outils de mesure et de publicité effectivement configurés sur ce site sont listés ci-dessous ; sans votre accord, aucun d’eux ne se charge.
Aucun outil de mesure d’audience ni de publicité n’est configuré sur ce site aujourd’hui : les catégories « Mesure d’audience » et « Publicité et conversions » n’ont donc aucun effet, et votre choix sera simplement appliqué le jour où un outil le sera.
Aucune donnée n’est vendue, et rien n’est transmis à des fins publicitaires sans votre accord. Une autorité ne peut obtenir communication de vos données que dans les cas et selon les formes prévus par la loi.
Transferts hors de votre pays
Selon l’endroit où vous vivez, nos prestataires peuvent traiter vos données dans un autre pays que le vôtre. Hostinger est établi à Chypre, dans l’Union européenne. Stripe et Google peuvent traiter vos données aux États-Unis : ces transferts sont encadrés par le Data Privacy Framework UE–États-Unis et par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Dans tous les cas, les échanges sont chiffrés et l’accès aux données est limité au strict nécessaire. Le détail de ces garanties vous est communiqué sur simple demande à confidentialite@digitalartisnal.com.
Mesure d’audience et publicité
En bref : rien ne se charge sans votre accord. Si vous acceptez la mesure d’audience, Google Analytics compte les visites ; si vous acceptez aussi la publicité, Google Ads mesure les achats venus de nos annonces. Chaque accord se retire en deux clics.
- Ce qui est collecté : les pages vues, la source de la visite (moteur de recherche, lien, annonce), les étapes de l’achat jusqu’à la confirmation de commande, le type d’appareil et de navigateur, votre adresse IP et un identifiant de cookie propre à votre navigateur. Le site ne transmet de lui-même ni votre nom, ni votre adresse e-mail, ni le contenu de vos commandes.
- Pourquoi : comprendre quelles pages servent vraiment, mesurer le résultat d’une campagne publicitaire, et transmettre à Google Ads et à Merchant Center les conversions, c’est-à-dire les achats qui suivent une annonce.
- Sur quelle base : votre consentement, demandé dans le bandeau cookies, séparément pour la mesure d’audience et pour la publicité.
- Combien de temps : 14 mois au plus pour les données de Google Analytics, une durée réglée dans l’outil et que l’éditeur peut raccourcir ; les cookies eux-mêmes expirent au bout de 13 mois au plus.
- Retirer votre accord : à tout moment, depuis la page Cookies ; les balises cessent aussitôt de déposer des cookies pour la catégorie retirée.
Les deux accords sont distincts : accepter la mesure d’audience ne vaut pas accord pour la publicité. Tant que vous n’avez pas accepté « Publicité et conversions », aucun cookie publicitaire n’est déposé ; si Google Tag Manager se charge pour la seule mesure d’audience, il reçoit l’indication de votre refus.
Pour prouver à Google que ce site nous appartient, condition pour suivre sa présence dans les résultats de recherche et pour utiliser Merchant Center, une balise de vérification peut figurer dans le code des pages. Elle ne dépose aucun cookie et ne transmet rien vous concernant.
Lettre d’information
Vous ne la recevez que si vous vous y êtes inscrit vous-même. Chaque envoi contient un lien de désinscription : un clic suffit, sans connexion ni justification, et votre adresse est aussitôt retirée de la liste.
Mineurs
Le site ne s’adresse pas aux enfants. Les achats sont réservés aux personnes majeures, ou aux mineurs qui agissent avec l’accord d’un parent ou d’un tuteur légal. Si vous pensez qu’un mineur nous a transmis des données sans cet accord, écrivez à confidentialite@digitalartisnal.com : nous les supprimons.
Sécurité
Les échanges avec le site sont chiffrés, les mots de passe sont stockés sous forme hachée, les liens de téléchargement ne fonctionnent que dans le compte de l’acheteur, les formulaires sont protégés contre les envois automatisés, et l’accès à l’administration est réservé aux personnes qui en ont besoin.
Si une violation de données devait vous exposer à un risque, nous la signalerions à l’autorité compétente dans les délais fixés par la loi, et nous vous préviendrions directement : ce qui s’est passé, les données concernées, les mesures prises et ce que vous pouvez faire de votre côté.
Vos droits
En bref : accès, rectification, effacement, portabilité, opposition. Une demande, une réponse sous un mois. Supprimer votre compte fait perdre l’accès aux téléchargements : récupérez vos fichiers avant.
Écrivez à confidentialite@digitalartisnal.com, ou depuis la page Contact. Nous pouvons demander un élément de vérification avant d’agir, pour éviter qu’un tiers obtienne vos données à votre place.
Vous pouvez retirer un consentement à tout moment, sans remettre en cause ce qui a été fait avant. Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de protection des données de votre pays de résidence.
Cookies
Le site dépose les cookies nécessaires à son fonctionnement et à la sécurité du paiement ; ceux de la mesure d’audience et de la publicité attendent votre accord. Les quatre catégories, la liste des cookies et le bouton de réglage se trouvent sur la page Cookies.
Polices et ressources externes
Les polices de caractères sont hébergées sur nos serveurs. Sans votre accord, afficher une page n’envoie de requête à aucun service tiers, à une exception près : le formulaire de paiement de Stripe, chargé sur le panier et sur les pages de paiement. Les outils de Google, eux, ne se chargent qu’après votre accord.